06.11.40.33.40
Avis juridique
Nom de l'entreprise
EI ERIKA SELLIER créations
Siège social
640 AV NAPOLEON 3
64500 SAINT JEAN DE LUZ
Coordonnées
0033611403340
contact@erikasellier.fr
Numéro d'identification de l'entreprise
siret n° 34308687200029
N° de TVA
TVA NON APPLICABLE SELON ART 293 bis du CGI
Autorité de régulation
MAISON DES ARTISTES S360287
MEMBRE DE L'ADAGP n° 1189427
« Les œuvres publiées sur ce site web sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent en aucun cas être réutilisées sans l’autorisation expresse de leur auteur. Les images présentes sur ce site, ainsi que les données qui s’y rapportent, tels que le titre ou le nom de l’auteur, ne peuvent en aucune façon faire l’objet, en tout ou partie, de reproductions, sous quelque forme que ce soit, réalisées en vue de fouilles de textes et de données, à l’exception de celles menées à des fins exclusives de recherche scientifique par un organisme visé à l’article L. 122-5-3, II du code de la propriété intellectuelle. Cette interdiction, exprimée dans le cadre du dispositif prévu à l’article R. 122-8 du code de la propriété intellectuelle, s’applique en particulier à l’utilisation des œuvres pour alimenter ou entraîner des dispositifs d’intelligence artificielle conçus ou adaptés pour générer des créations, telles que des images ou des contenus audiovisuels, destinées à une diffusion publique. Cette interdiction est également exprimée, conformément au protocole TDMRep accessible à l’adresse www.w3.org/2022/ tdmrep, de la manière suivante : . Pour toute demande de reproduction ou de communication au public d’une œuvre, contacter l’ADAGP (www.adagp.fr). »