Avis juridique

Avis juridique

Nom de l'entreprise

EI ERIKA SELLIER créations

 

Siège social

640 AV NAPOLEON 3

64500 SAINT JEAN DE LUZ

 

Coordonnées

0033611403340

contact@erikasellier.fr

 

Numéro d'identification de l'entreprise

siret n° 34308687200029

 

N° de TVA

TVA NON APPLICABLE SELON ART 293 bis du CGI

 

Autorité de régulation

MAISON DES ARTISTES S360287

MEMBRE DE L'ADAGP n° 1189427

« Les œuvres publiées sur ce site web sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent en aucun cas être réutilisées sans l’autorisation expresse de leur auteur. Les images présentes sur ce site, ainsi que les données qui s’y rapportent, tels que le titre ou le nom de l’auteur, ne peuvent en aucune façon faire l’objet, en tout ou partie, de reproductions, sous quelque forme que ce soit, réalisées en vue de fouilles de textes et de données, à l’exception de celles menées à des fins exclusives de recherche scientifique par un organisme visé à l’article L. 122-5-3, II du code de la propriété intellectuelle. Cette interdiction, exprimée dans le cadre du dispositif prévu à l’article R. 122-8 du code de la propriété intellectuelle, s’applique en particulier à l’utilisation des œuvres pour alimenter ou entraîner des dispositifs d’intelligence artificielle conçus ou adaptés pour générer des créations, telles que des images ou des contenus audiovisuels, destinées à une diffusion publique. Cette interdiction est également exprimée, conformément au protocole TDMRep accessible à l’adresse www.w3.org/2022/ tdmrep, de la manière suivante : . Pour toute demande de reproduction ou de communication au public d’une œuvre, contacter l’ADAGP (www.adagp.fr). »

Information icon

Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions

Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez consulter les détails dans la politique de confidentialité et accepter le service pour voir les traductions.